Autour du copyleft

Les droits sur la consommation et le partage des créations numériques est un enjeu important depuis que nous sommes entré dans l’ère de l’information.

Au moyen age, l’attitude d’un ange dans une annonciation, une composition de mise en croix réussies donnaient immanquablement droit à des copies et recopies sans que qui ne ce soit ne crie au plagiat, ou se sente le droit de trainer en justice un individu pour demander réparation ou destruction de la "copie". C’est que le peintre du moyen-age est un artisan, et que recopier son oeuvre demande autant de travail que l’original. Les artisans d’autre part sont formés en atelier, ils reçoivent une formation qu’ils transmettent. Mais dès que le concept d’"artiste" apparait, au 16eme siècle environ, le génie et l’imagination se privatisent, et on va pouvoir enfin s’étriper dans les salons pour savoir qui "invente" ou "crée" le premier.

Reproduction mécanique

Le droit d’auteur nait surtout avec les moyens de reproduction mécaniques, dès les années 1440, avec la mise en place de l’industrie de l’imprimerie. Ironie du sort, la duplication permet dès l’origine des bénéfices pour l’imprimeur avec une loi lui permettant un "privilège" (c’est le terme technique) sur un certain territoire et pour une certaine durée. Le droit d’auteur est bien lié aux techniques de duplication.

On distingue, à l’intérieur des coûts d’une oeuvre, les coûts fixes, coûts de création d’une oeuvre d’art, et ses coûts de duplications, appelés frais marginaux.

Glissements progressifs et clash informatique

Le droit d’auteur est ancien : 1440 pour ses débuts, puis une série de réformes importantes au 18eme et 19eme siècle. Mais l’apparition de nouvelles techniques de duplication comme le disque, la radio, la cassette audio et vidéo, vont accélérer le travail des juristes. L’accélération des communications (train, voiture, avion, internet) aussi.

Paradoxalement, alors que les moyens de production se démocratisent, on assiste aujourd’hui à la concentration des détenteurs de droits (de grosses compagnies dans tous les secteurs industriels et dans les industries culturelles), qui va de pair avec un travail de lobby puissant. La loi Hadopi, en France, est le fruit d’un travail de lobby de grands groupes, sans que l’on voie ce que le public à vraiment à y gagner. Les fournisseurs d’accès internet se sont vu obligés de communiquer la liste des plus gros téléchargeurs, en vue de les contacter pour les menacer de la fameuse "riposte graduée" prévue par la loi. Il faut dire que la duplication à l’ère d’internet n’a rien de commun avec ce qui a été fait auparavant. Le copyright est devenu aujourd’hui un droit agressif et les anecdotes absurdes sont citées par centaines : montage vidéo en wallon de Prison Break attaqués par la Fox en personne, etc.

Copyleft

Le terme Copyleft est un jeu de mot sur Copyright. En fait le copyleft n’est pas une négation, un anti-copyright, mais s’appuie sur le copyright pour défendre les droits des utilisateurs, plutôt que ceux des créateurs.
"Le copyleft est la possibilité donnée par l’auteur d’un travail soumis au droit d’auteur (œuvre d’art, texte, programme informatique, etc.) de copier, d’utiliser, d’étudier, de modifier et/ou de distribuer son œuvre dans la mesure où ces possibilités restent préservées." (Wikipedia)

Le copyleft tire son origine du projet GNU. Richard Stallman, programmeur au MIT, travaille en 1984 sur un système d’exploitation distribué librement. Un problème juridique lui pose question : s’il dépose des droits d’auteur sur le logiciel, personne ne pourra l’utiliser librement. S’il le distribue sans protéger ses droits, n’importe qui peut s’en saisir, le déclarer sien et faire payer des droits à son utilisation. Il faut donc créer un nouveau statut. Qu’il désigne comme du copyleft. Il crée en 1985 la Free Software Foundation en 1985 et la licence GPL en 1989. Cette licence garantit le droit des utilisateurs, plutôt que ceux du créateur. L’utilisateur reçoit :
- La liberté d’exécuter le logiciel, pour n’importe quel usage ;
- La liberté d’étudier le fonctionnement d’un programme et de l’adapter à ses besoins, ce qui passe par l’accès aux codes sources ;
- La liberté de redistribuer des copies ;
- La liberté de faire bénéficier à la communauté des versions modifiées.

La licence GPL ne donne pas à l’utilisateur des droits de redistribution sans limite. Le droit de redistribuer est garanti seulement si l’utilisateur fournit publiquement le code source de la version modifiée. En outre, les copies distribuées, incluant les modifications, doivent être aussi sous les termes de la licence GPL.

Gratuité et Copyleft

Il faut bien distinguer gratuité et copyleft. Beaucoup de logiciels sont distribué comme freeware, ou gratuiciel, sans pour autant être open source : l’auteur garde les droits complet sur le logiciel, dont on ne peut disposer des codes sources et que l’on ne peut pas distribuer, ni modifier, ni vendre.

Open Source

En anglais, logiciel libre se dit "free software". Mais free signifie aussi "gratuit", ce qui est vrai, mais réducteur. Afin de lever l’ambiguité, Christine Peterson du Foresight Institute proposa Open Source, et ainsi garder à l’esprit des utilisateurs qu’un logiciel a un coût. Il s’agissait également de choisir un vocabulaire correspondant mieux au monde des affaires, le terme Free (gratuit) de Free Software risquant généralement d’inquiéter les entreprises.
le terme s’applique aux logiciels dont la licence respecte des critères précisément établis par l’Open Source Initiative, c’est-à-dire la possibilité de libre redistribution, d’accès au code source et aux travaux dérivés. Ces critères ne sont pas juridiques, donc Open Source et Copyleft ne sont pas synonymes, ce qui complique parfois les discussions.
On parlera donc plutôt de FLOSS, qui qualifie à la fois les logiciels libres et les logiciels open source.

Copyleft et économie

Stallman n’est pas communiste. Libre penseur à l’américaine, il est aussi pour la libre entreprise. Sa licence tend à garantir l’évolution des logiciels et considère que la protection des logiciels par des brevets nuit au progrès informatique et donc au bien commun. Les licences propriétaires empêchent de son point de vue une redistribution correcte des riches intellectuelles mais aussi monétaires : les détenteurs de licence contrôlent et monnaient celle-ci d’autant plus cher qu’ils les rendent incontournables. Le pouvoir de ceux qui en ont se renforce et ils n’ont dans ce cas nul besoin de faire évoluer leurs programmes tant qu’ils n’ont pas pleinement exploité ceux-ci.
Le logiciel libre est d’autre part rentable économiquement : les logiciels sont fournis librement, mais les services qui les entourent sont facturés normalement : l’installation et la maintenance d’un serveur web Apache par exemple est une activité rémunératrice.

Creative commons

La notion de copyleft s’est étendue au delà des frontières du logiciel, et des cadres juridiques ont été pensé pour l’appliquer aux oeuvres d’art. Le droit d’auteur est soumis à différentes lois suivant les pays, c’est donc un véritable casse tête de produire des licences permettant d’ouvrir les droits sur des ouvres d’art (musique, cinéma, animation, image, etc.). Une association s’est donc créée pour mettre au point des licence "creative commons" correspondant à la législation de chaque pays au cas par cas.

Ces licences, selon leur choix, restreignent seulement quelques droits (ou aucun) des travaux.

Six possibilités combinées autour de quatre pôles définissent les différents usages :

- Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français) (sigle : BY)

- Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l’auteur (sigle : NC)

- No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l’échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)

- Share alike : partage à l’identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)

On peut combiner ces licence : on peut imposer de nommer l’auteur et permettre la modification si l’oeuvre nouvelle reprend les mêmes droits au final.

Open hardware et autres dérivés

Autour des notions de open source on trouve aujourd’hui des initiatives tendant vers le design et les objets "réels" avec le "open hardware", avec des projets aussi divers que des voiturs, des machines à laver, des téléphones portables et des outils électroniques et médicaux.

Quelques vidéos

Une intervention édifiante de Johanna Blakely chez TED concernant la propriété intellectuelle dans le domaine de la mode.

Le documentaire "Good copy bad copy" de ANDREAS JOHNSEN,
RALF CHRISTENSEN et HENRIK MOLTKE, Danemark, 2007. Ce film parle notamment du site Piratebay, mais aussi du Gray album de Danger Mouse et Tecno brega, un mouvement musical brésilien.

Copier n’est pas voler est un documentaire réalisé par l’association COAGUL (Côte-d’Or - Association Générale des Utilisateurs de Logiciels libres).